PATE DE SABLE
Présentation de la marque PATE DE SABLE
Déposée le 18 juillet 2007 par KWIATKOWSKI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DE SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATE DE SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATE DE SABLE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.
KWIATKOWSKI Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654263 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-07-10